Deux types d’objectifs : revenu de retraite et succession

Chacun évolue à son rythme dans la vie. Les préoccupations, les valeurs et les besoins varient d’une personne à l’autre. La façon d’aborder le thème de la planification successorale variera selon l’ampleur du patrimoine de la personne concernée. Faisons la distinction entre deux types d’objectifs plus globaux qui reflètent l’étape où est rendu une personne.

Objectif lié au revenu de retraite : cet objectif concerne les personnes qui n’ont pas atteint (ou ne prévoient pas atteindre) une autonomie financière au point de vouloir léguer des sommes à des héritiers. Elles se préoccupent de pouvoir maintenir leurs revenus jusqu’au décès après avoir atteint l’âge de la retraite. Les thèmes de la gestion des risques de décès, d’invalidité et de maladie grave concernent ce groupe.

Objectif de préservation et de maximisation de la valeur successorale : cet objectif concerne les personnes qui ont déjà accumulé des actifs supérieurs à leurs besoins personnels, ou qui comptent le faire. Il est clair pour elles que des sommes ou des actifs importants seront légués aux héritiers. Les stratégies de préservation et maximisation de la valeur successorale et de provisionnement d’obligations financières au décès concernent ce groupe.

Deux composantes de la planification successorale : légale/fiscale et financière

Un mandat de planification successorale intégrée comporte deux volets importants : le volet légal et fiscal, basé sur les conseils des fiscalistes, comptables, avocats et/ou notaires du client, et le volet financier dans lequel nous intervenons. Les deux volets sont importants et doivent idéalement être travaillés ensemble puisque les solutions proposées dans le volet financier peuvent contribuer à l’optimisation du volet fiscal.

L’objectif visé par le volet fiscal est la minimisation des impôts. Plusieurs stratégies peuvent être mises en place avant le décès, au moment du décès et suivant le décès. Le gel successoral, le rachat graduel d’actions de gel et le choix de stratégies de planification post-mortem pour éviter les problèmes de double imposition des actionnaires de sociétés privées sont quelques exemples.

Les objectifs du volet financiers sont multiples. D’abord, combler les besoins de capital au décès (impôts au décès, dette, convention d’achat-vente, coût de vie du conjoint survivant, traitement équitable des héritiers, rachat des parts des enfants non impliqués dans l’entreprise, etc.). Ensuite, préserver le capital familial, s’assurer de la pérennité du patrimoine et éviter l’effritement des fonds intergénérationnels. Finalement, pour certains, réaliser un projet philanthropique. Parmi les stratégies possibles pour réaliser ces objectifs, la souscription d’assurance vie permanente constitue souvent le moyen le plus efficace.

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